Conseil Municipal du 13 avril 2021




DELIBERATIONS

01 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/037APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2020 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES - Délibération - Annexe15/04/2021
DEL2021/038COMPTE ADMINISTRATIF 2020 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES - Délibération - Annexe15/04/2021
DEL2021/039TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2021 - Délibération - (sans annexe)15/04/2021
DEL2021/040BUDGET PRIMITIF 2021 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES - Délibération - Annexe15/04/2021
DEL2021/041ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2021 - Délibération - (sans annexe)15/04/2021
DEL2021/052RENOVATION DU CENTRE EQUESTRE DE CASTRES LA BORDE BASSE - PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL ET DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération - (sans annexe)15/04/2021

02 - Culture - Patrimoine - Spectacles vivants


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/042ANIMATIONS ET SPECTACLES ANNEE 2021 - PROGRAMMATION - DEMANDE DE SUBVENTION. - Délibération - (sans annexe)15/04/2021
DEL2021/043MUSEE GOYA - PROGRAMME DE RESTAURATION D'OEUVRES D'ART 2021 - DEMANDE DE SUBVENTIONS F.R.A.R - Délibération - (sans annexe)15/04/2021

03 - Coeur de Ville - Commerce


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/053REDYNAMISATION DU CENTRE VILLE - DEMANDE DE SUBVENTION A LA BANQUE DES TERRITOIRES POUR L'ACQUISITION D'UNE SOLUTION DE COMPTAGE ET ANALYSE DE FLUX - Délibération - (sans annexe)15/04/2021

05 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/048ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - CONVENTIONS AVEC LES ASSOCIATIONS SPORTIVES - Délibération - (sans annexe)15/04/2021
DEL2021/049AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICE ENTRE LA VILLE DE CASTRES ET LA S.A.S.P. CASTRES OLYMPIQUE - SAISON 2020/2021 - Délibération - (sans annexe)15/04/2021
DEL2021/050RÉGIE DU GOLF DE CASTRES GOURJADE - CONVENTION - Délibération - (sans annexe)15/04/2021
DEL2021/051RÉGIE DU CENTRE ÉQUESTRE DE CASTRES - LA BORDE-BASSE - CONVENTION - Délibération - (sans annexe)15/04/2021

06 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/064DÉNOMINATIONS DE VOIES - Délibération - Annexe15/04/2021

07 - Travaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/056TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RÉSEAUX - RUE PIERRE BAUDIN - MANDAT D'ÉTUDE ET DE RÉALISATION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (S.D.E.T.) - Délibération - (sans annexe)15/04/2021
DEL2021/057TRAVAUX DE DISSIMULATION DE RÉSEAUX - RUE PIERRE PAUL SIRVEN - MANDAT D'ÉTUDE ET DE RÉALISATION AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DU TARN (S.D.E.T.) - Délibération - (sans annexe)15/04/2021

08 - Social - Solidarités - Insertion - Politique de la Ville -


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/046CONTRAT DE VILLE 2015 - 2022 - PROGRAMMATION 2021 - Délibération - (sans annexe)15/04/2021
DEL2021/047SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT DE L'EPICERIE SOCIALE - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION L'EPICERIE SOLIDAIRE CONVIVIALE D'AIDE ALIMENTAIRE ET DE LUTTE CONTRE L'EXCLUSION 81(ESCALE 81) - Délibération - (sans annexe)15/04/2021

10 - Éducation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/045ALLOCATION SCOLAIRE MUNICIPALE AUX ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRE - Délibération - (sans annexe)15/04/2021

11 - Affaires publiques et affaires juridiques


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/058CESSION A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CASTRES-MAZAMET DE TERRAINS SITUES RUE LUDOVIC JULIEN DANS LA ZONE D'ACTIVITE DE LA CHARTREUSE POUR RETROCESSION A LA S.A.R.L. MARBRERIE PITIE - Délibération - (sans annexe)15/04/2021
DEL2021/059ACQUISITION DE TERRAINS SITUES 62 AVENUE D'ALBI - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DU TARN - Délibération - (sans annexe)15/04/2021
DEL2021/060ACQUISITION DE TERRAINS SITUES 66 AVENUE D'ALBI - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DU TARN - Délibération - (sans annexe)15/04/2021
DEL2021/061ACQUISITION D'UN LOCAL SITUE 13 RUE HENRI IV - CONVENTION DE PORTAGE AVEC L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DU TARN - Délibération - (sans annexe)15/04/2021
DEL2021/062CONVENTION DE SERVITUDE AVEC G.R.D.F. RELATIVE A L'IMPLANTATION D'UN OUVRAGE SOUTERRAIN SITUE 23 RUE BELLEVUE - Délibération - (sans annexe)15/04/2021
DEL2021/063VOIE PIETONNE ET PASSAGE DU CARRE GAMBETTA - TRANSFERT D'OFFICE ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC - Délibération - (sans annexe)15/04/2021

12 - Développement durable - Cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/054LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE - MISE EN PLACE DU PERMIS DE LOUER - Délibération - (sans annexe)15/04/2021
DEL2021/055EXPERIMENTATION D'UN SERVICE DE TROTTINETTES ELECTRIQUES PARTAGE SUR LE DOMAINE PUBLIC - Délibération - (sans annexe)15/04/2021

13 - Non renseignée


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2021/044INDEMNITE FORFAITAIRE COMPLEMENTAIRE POUR ELECTIONS - Délibération - (sans annexe)15/04/2021
DEL2021/065INSTALLATION DE MONSIEUR CHRISTIAN RIGAL - Délibération - (sans annexe)15/04/2021